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Marques déposées par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre
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DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY
Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre, Société Civile Particulière

Numéro de dépôt :
1337480
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2026
DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY de Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre

Présentation de la marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY

Déposée le 7 janvier 1986 par la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre domicilié(e) TEISSEDRE - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 437 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , VOLAILLES DU PAYS DE BAUD , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE , DOMAINE BARON DE BRUNY


Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Domaine des Grandes Bruyères TEISSEDRE Jean-Pierre, Société Civile Particulière - TEISSEDRE - 69460 - SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 321437295


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2005 n°2296449 - Publication au BOPI 2005-09-06

Renouvellement sans limitation n°2059277 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198021 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198022 - Publication au BOPI 1996-02-22

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603188 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.